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Marques déposées par monsieur Jacques CHEMLA
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CX MILLPAT S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CX MILLPAT S
Monsieur Jacques CHEMLA

Numéro de dépôt :
1115984
Date de dépôt :
19/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CX MILLPAT S

Déposée le 19 octobre 1979 par monsieur Jacques CHEMLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CX MILLPAT S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques CHEMLA domicilié(e) 4, square Poussin Résidence Trocadéro 78150 LE CHESNAY $Monsieur Daniel SCHMITT 6, rue Tolain 75020 PARIS - France.

La marque CX MILLPAT S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CX MILLPAT S est expirée depuis le 19 octobre 1989.

Jacques CHEMLA a également déposé les autres marques suivantes : CX PASTAMATIC , C PETRINMATIC , C PASTAMATIC , CX MILLPAT S , WATERJET , CX PETRINMATIC


Monsieur Jacques CHEMLA - 4, square Poussin Résidence Trocadéro 78150 LE CHESNAY $Monsieur Daniel SCHMITT 6, rue Tolain 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.